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CAHIERS DES CHARGES ET CADRAGES REGIONAUX

Vous trouverez sur cette page l’ensemble des cahiers des charges élaborés par la DREAL avec ses partenaires pour l’élaboration et la mise en œuvre des Documents d’Objectifs, ainsi que les cadrages et textes existants pour la mise en œuvre des chartes et contrats Natura 2000.

Les cahiers des charges rappellent les missions des structures élues pour porter les DOCOB et précisent le contenu et les rendus attendus en terme d’élaboration et d’animation des DOCOB. Ces documents peuvent également constituer des modèles de cahiers des charges à destination des structures porteuses des DOCOB pour le choix de leurs partenaires techniques.

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